Mentions legales

 

 

IDENTIFICATION

 

Entreprise Individuelle OFILDELO représentée par Elodie Courtat

 

Siège Social : 8 Rue des Pommiers  95330 Domont

 

Tél : 06-29-52-90-83
E-mail : contact@elodiecourtat.fr

 

L’entreprise est immatriculée à la Chambre des Métiers de l’Artisanat du Val d’Oise à Cergy sous le numéro de Siret 507 938 520 00016

 

Directrice de publication : Elodie Courtat (gérante/créatrice)

 

 

 

L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS, 2 rue Kellerman BP 80157 – 59 100 Roubaix

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent constituent des oeuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive d’Elodie Courtat, seule habilitée à utiliser les dits droits de propriété intellectuelle. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits d’Elodie Courtat expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

 

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